Informations générales
Définition de l'infirmité motrice cérébrale (IMC)
Qu'est-ce que l'IMC, quelles en sont les causes et la fréquence : la définition complète.
Textes réglementaires
WEBLoi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale
WEBLoi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des Personnes Handicapées
WEBLoi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs
WEBLes attentes de la personne et le projet personnaliséRecommandation de bonne pratiqueCette recommandation donnera des repères communs quant à la prise en compte des attentes et des projets de la personne dans l’élaboration et la mise en œuvre du « projet d’accueil et d’accompagnement », plus communément appelé « projet personnalisé »
Documentation et ressources
WEBListe des personnes qualifiées ARS PACA
WEBGuides PratiquesLa collection des guides Culture et Handicap, réalisée par le Ministère de la culture et de la communication
PDFComité Interministériel du Handicap - 2017
PDFPRS2Projet régional de santé - 2018/2023
PDFCOSLe cadre d'orientations stratégiques - 2018/2028
PDFSRSLe schéma régional de santé - 2018/2023
PDFAnnexes du SRSAnnexes schéma régional de santé - 2018/2023
PDFPRAPS 5ème GénérationProgramme régional d'accès aux soins et à la prévention pour les personnes les plus démunies - 2018/2023
PDFSchéma départemental en faveur des personnes handicapées - 2017/2022
WEBHandiProvencePlan HandiProvence 2025
WEBLa CharteRomain Jacob










